JCE de TROYES
63 avenue Pasteur
10000 TROYES
Association à but non lucratif
HÉBERGEMENT SITE WEB
1&1 SARL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE INTERNET
Création du site internet: Alexandra Gauvin-Bollaert
Directeur de publication: Alexandra Gauvin-Bollaert
DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
LIENS HYPERTEXTE AVEC DES SITES TIERS
La JCE de Troyes n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre la JCE de Troyes et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par la JCE de Troyes.
INFORMATION – DONNÉES PERSONNELLES
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web ou adresse courriel n’engage pas la responsabilité de la JCE de Troyes. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la JCE de troyes, 63 avenue Pasteur – 10000 TROYES.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
MODIFICATION DU SITE
La JCE de Troyes se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.